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(R.S.A) - Version Juin 2009
TABLES DES MATIERES
1. GENERALITES
1.1. Terminologie
1.1.1. Dans le présent règlement les termes "rencontre" ou "match" indiquent l'opposition de deux équipes et "partie" l'opposition de deux joueurs.
1.1.2. Le terme "joueur" s'applique également aux dames.
1.2. Abréviations
1.2.1. Les abréviations qui suivent sont utilisées dans le présent règlement :
| |
S.T.T. |
: |
Swiss Table Tennis (anciennement F.S.T.T.) |
| |
A.V.V.F. |
: |
Association Vaud-Valais-Fribourg |
| |
R.F.S. |
: |
Règlement sportif S.T.T. |
| |
S.A. |
: |
Statuts A.V.V.F. |
| |
R.S.A. |
: |
Règlement sportif A.V.V.F. |
| |
R.F.A. |
: |
Règlement financier A.V.V.F. |
| |
C.A. |
: |
Comité A.V.V.F. |
| |
D.T.A. |
: |
Département technique A.V.V.F. |
| |
C.R.A. |
: |
Commission de recours A.V.V.F. |
2. CHAMP D'APPLICATION
2.1. Champ d'application
2.1.1. Le R.S.A s'applique aux compétitions suivantes :a) Championnat par équipes dans les séries dames, messieurs, O50, O40, U18, U15 et U13.b) Coupe A.V.V.F.c) Championnat individuel A.V.V.F.d) Championnats cantonaux individuelse) Tournois et autres manifestationsf) Tournois de classement
3. DISPOSITIONS COMMUNES AUX COMPETITIONS A.V.V.F. PAR EQUIPES
3.1. Equipes
3.1.1. Chaque club affilié a l'obligation d'inscrire au moins une équipe en championnat . L'inscription en Coupe A.V.V.F. n'est pas obligatoire. (AG 10.6.95)Les clubs formés uniquement de U18 et/ou de U15 et/ou de U13 ne sont astreints à inscrire une équipe qu'en championnat.
3.1.2. Une équipe est reléguée à la fin de la saison, à titre punitif et en même temps que les équipes reléguées normalement, si elle totalise plus de deux défaites par forfait pour cause d'absence.Elle est néanmoins tenue de disputer le championnat jusqu'à la fin. Il en sera de même si elle ne participe pas au dernier match ou à la dernière poule de championnat par équipe.Dans les championnats où il n'y a ni promotions ni relégations (championnat des classes d'âges), une équipe qui totalise plus de deux défaites par forfait pour cause d'absence sera classée à la dernière place de son groupe. Elle est néanmoins tenue de disputer le championnat jusqu'à la fin. Il en sera de même si elle ne participe pas au dernier match ou à la dernière poule du championnat de son groupe.
3.2. Joueurs
3.2.1. Qualification
3.2.1.1 Chaque joueur doit être titulaire d'une licence S.T.T. valable pour la saison en cours afin de pouvoir participer à une rencontre et ne pas être sous le coup d'une suspension.
3.2.1.2 Le changement de club s'effectue selon les modalités prévues aux art. 13 R.F.S. Si l'ancien club tarde à faire parvenir la lettre de sortie du joueur alors que les conditions de l'art 13.2 R.F.S. sont remplies. le C.A. règle les formalités appropriées dans un délai d'un mois dès qu'il a connaissance du cas. (10.6.95)
3.2.2. Sanctions
3.2.2.1 Si un joueur dispute une rencontre sans être valablement licencié, ses parties sont perdues et ne peuvent valoir comme performance ni pour lui ni pour ses adversaires.
3.2.2.2 La rencontre est perdue pour son équipe (10-0 pour le championnat et 5-0 pour la coupe).
3.2.2.3 Outre l'amende prévue au R.F.A., le C.A. sur préavis du D.T.A. pourra prendre des sanctions à l'égard du club.
3.2.2.4 Joueurs sous-classés
Mesures prises si un joueur a été manifestement sous-classé :
- Le classement est mis à jour par la commission des classements,
- Les titres acquis depuis le début de la saison sont retirés,
- Le club reçoit une amende de fr. 100.- prévue à l'art. 7.o du R.F.A..
- Le joueur est disqualifié du tournoi de classement, des coupes cantonale et A.V.V.F. si le nouveau classement le fait passer dans la catégorie supérieure.
3.2.3 Tenue
3.2.3.1. Chaque équipe de club doit adopter une tenue uniforme dont le port par ses membres est obligatoire lors des manifestations prévues sous art. 2.1.1. lettres a et b.
3.2.3.2 Le club recevant ou organisateur doit veiller à l'application de cette règle et une observation pourra, le cas échéant, être notifiée sur la feuille de match.
3.2.3.3. Le D.T.A. pourra prendre des sanctions à l'encontre des contrevenants (joueurs et/ou clubs).
3.3. Salles de jeu et matériel
3.3.1. Le D.T.A. contrôle la régularité des salles servant à la pratique du tennis de table pour les manifestations prévues sous chiffre 2.1.1.
3.3.2. Elles doivent être conformes aux normes édictées par S.T.T..
3.3.3. Le D.T.A. dressera la liste des salles admises comme régulières, au sens des règles de jeu
édictées par S.T.T., et publiera la dite liste dans l'organe officiel au début de chaque saison.
3.3.4. Les clubs dont les salles présentent de graves irrégularités devront y remédier sans délai.
3.3.5. Le D.T.A. pourra sanctionner les clubs contrevenants d'une interdiction de salle.
3.3.6. Le D.T.A. sera informé immédiatement de tout changement de salle.
3.3.7. Les clubs ne devront utiliser que des balles dont la marque et la couleur auront été agréées par S.T.T..
3.3.8. Lorsque l'équipement (table, filet, balle, etc.) ou les conditions de jeu (sol, aire de jeu, entourage, arrière-plan, éclairage etc.) présentent une lacune, une défectuosité ou un défaut tels que la régularité du match peut en être affectée, le club visiteur devra apposer la mention "RESERVE" sur la feuille de match, avant le début de la rencontre.
3.3.9. La "RESERVE" n'est valable que si elle est conforme au chiffre 3.5.3.3.
3.10. Le D.T.A. pourra, le cas échéant, prendre des sanctions contre le club recevant si la "RESERVE" a été suivie d'une procédure admise sur le fond.
3.11. Pour autant que l'équipe visiteuse soit prête 15 minutes avant l’heure officielle de la rencontre, ses joueurs doivent pouvoir s’échauffer sur une table au moins 15 minutes avant de débuter la rencontre. (14.06.08)
3.4. Arbitrage et déroulement de la rencontre
3.4.1. Arbitrage
3.4.1.1. A défaut d'entente entre les capitaines d'équipes, l'arbitrage des parties d'une rencontre est assumé alternativement par le club visiteur et le club recevant, ce dernier arbitrant la première partie.
3.4.2. Nombre de tables et ordre des parties
3.4.2.1. Toutes les parties se déroulent sur les mêmes tables sauf accord entre les capitaines des deux équipes. Cet accord ne peut plus être modifié.
3.4.3. Nombre de tables
3.4.3.1 Tous les matches de championnat des ligues et catégories se déroulent sur deux tables, sauf si plusieurs matches se déroulent simultanément et qu'il y a un nombre impair de tables, auquel cas, une rencontre se déroulera et se terminera sur une table. Cette rencontre concernera l'équipe visiteuse ayant le déplacement le plus court, sauf entente contraire.
3.4.3.2 Les clubs dont les dimensions du local sont insuffisantes pour y installer deux aires de jeu offrant de bonnes conditions pour le déroulement d'une rencontre, demanderont au D.T.A. l'autorisation de disputer les matches sur une table. La liste de ces autorisations sera communiquée avec le calendrier ou dans l'organe officiel.
3.4.3.3 L'accord mentionné sous chiffre 3.4.2.1 devra faire l'objet d'une mention sur la feuille de match.
3.4.4. Balles
3.4.4.1 Lorsqu'une rencontre débute avec une marque de balles, le club visiteur peut exiger que la même marque soit utilisée pour toutes les parties.
3.5. Feuilles de match
3.5.1. Nombre et résultats
3.5.1.1. Chaque feuille de match doit être remplie en trois exemplaires.
3.5.1.2. Toutes les parties d'une rencontre se disputent au meilleur de trois sets.
3.5.1.3 Le résultat de chaque partie et celui de la rencontre doivent être inscrits sur une feuille de match officielle de l'A.V.V.F. avec un double pour chaque équipe. (A.V.V.F. 11.6.88)
3.5.2. Feuille de match conforme
3.5.2.1 Toutes les rubriques prévues sur la feuille de match originale adressée au D.T.A. doivent être correctement remplies sous peine d'amende prévue par le R.F.A., ou de sanctions.
3.5.3. "RESERVE"
3.5.3.1 Lorsqu'une équipe conteste la régularité d'une rencontre pour un motif fondé sur le chiffre 3.3.2. ou pour tout autre motif, le capitaine de l'équipe plaignante doit signer les trois exemplaires de la feuille de match après y avoir porté la mention "RESERVE".
3.5.3.2 Le défaut de la mention "RESERVE" ou de la signature du capitaine de l'équipe plaignante sur l'un des exemplaires exclut, en principe, le droit de procéder.
3.5.3.3 Une "RESERVE" en tous points conforme ouvre la voie de la procédure.
3.5.4. Envoi
3.5.4.1 La feuille de match originale destinée au D.T.A. est à envoyer dans les 24 heures après la fin de la rencontre. Pour les matches du vendredi et du samedi, le timbre postal du lundi est valable.
3.5.4.2 La violation de cette règle sera sanctionnée par l'amende prévue au R.F.A. Si le D.T.A. reste sans nouvelle d'un match 4 jours après le rappel, un W.O. sera prononcé contre l'équipe recevante.
3.6. Forfait
3.6.1. Le forfait pourra être prononcé dans les cas suivants :
a) lorsque la rencontre ne peut pas commencer,
1. parce qu'une équipe ne se présente pas,
2. parce qu'une équipe ne se présente pas à l'heure prescrite. Un retard de 15 minutes au plus après l'heure prévue pour le début de la rencontre est autorisé,
3. parce que l'équipe recevante ne présente pas des conditions de jeu réglementaires (salle, lumière, sol, table, filet, balles),
4. lorsqu'un club a renvoyé la rencontre de son propre chef, ou lorsqu'un club a obtenu son renvoi au moyen de fausses indications,
5. lorsque la salle est mise volontairement dans un état d'impraticabilité (p. ex. en déclenchant la lumière, en rendant le sol glissant, etc.).
b) lorsque la rencontre ne peut pas être terminée régulièrement,
6. parce que le club recevant ne peut, dans un délai de 15 minutes, mettre à disposition des conditions de jeu réglementaires,
7. parce que l'éclairage de la salle est insuffisant, ou fait défaut durant plus de 30 minutes à la suite de négligence.
c) lorsque le résultat de la rencontre doit être annulé après coup,
8. parce que, après contrôle des joueurs, l'autorité de l'A.R. ou de S.T.T. constate que un ou des joueurs non qualifiés ont pris part à la rencontre. L'avis doit être communiqué au club fautif après la première rencontre.
3.6.2. Pour tous les cas non prévus ci-dessus, l'article 50.8 du R.F.S. est applicable (voir notamment les cas de force majeure énoncés sous 50.8.4).
3.6.3. Pour tous les cas non prévus par l'art. 50.8 du R.F.S., le D.T.A. tranchera en équité après avoir consulté le club fautif, en appréciant la recevabilité des motifs invoqués par ce dernier.
3.6.4. A la demande de forfait, l'équipe requérante joindra une feuille de match munie de la mention "forfait" dont elle adressera un double au club dont fait partie l'équipe contre qui la sanction est demandée.
3.6.5. La décision du D.T.A. sera communiquée aux clubs directement intéressés et publiée dans l'organe officiel de l'A.V.V.F.
3.6.6. Elle est susceptible de recours selon chiffre 11.3.6.7. Outre la décision, le D.T.A. fixera, d'entente entre les équipes intéressées, la date et l'heure du match éventuel à jouer.
3.6.8. La décision tient lieu de convocation.
3.6.9. Le forfait entraîne la perte du match (10-0 en championnat, 5-0 en coupe) et l'amende prévue par le R.F.A. De plus, lorsque le forfait est prononcé contre l'équipe recevante, le club visiteur pourra facturer au club fautif, avec copie au D.T.A., ses frais de transport (prix du billet 2ème classe) pour le nombre de joueurs s'étant déplacés. (A.V.V.F. 11.6.88)
3.6.10. Lorsque le forfait porte préjudice à une ou plusieurs autres équipes, sur requête, le D.T.A. pourra faire rejouer la rencontre à la date qu'il aura fixée.
3.6.11. Sur demande écrite du club fautif, le C.A. pourra prendre des sanctions contre le ou les joueurs ayant provoqué le forfait.
3.7. Arrangements illicites
3.7.1. Tous arrangements illicites entre équipes (notamment feuille remplie sans que la rencontre ait été effectivement jouée) seront sanctionnés comme il suit :
a) amende,
b) rencontre perdue par les deux équipes,
c) en cas de récidive, le C.A., sur préavis du D.T.A., prononcera immédiatement la relégation de la ou des équipes fautives.
4. CHAMPIONNATS A.V.V.F. PAR EQUIPES
4.1. Rappel
4.1.1. Les règles énumérées sous chiffres 1 à 3 du présent règlement sont applicables aux championnats A.V.V.F. par équipes.
4.2. Ligues et catégories
4.2.1. Les championnats A.V.V.F. par équipes comprennent :
a) ligues (première à cinquième ligues),
b) ligues dames (première à troisième ligues)
c) championnat des classes d'âge, selon les classes d'âge prévues par le R.F.S.
4.3. Dispositions communes aux ligues et catégories
4.3.1. Groupes
4.3.1.1 Le groupe de 1ère ligue est formé de 10 à 12 équipes au maximum. Il n'y a pas de relégation/promotion supplémentaire si le nombre d'équipe demeure entre 10 et 12. (A.V.V.F. 19.06.93), (A.V.V.F. 20.06.09). . Les groupes des ligues 2, 3, 4 et 5 sont formés de 10 équipes au maximum.
4.3.1.2. Composition.
Au début de chaque saison, le D.T.A. forme les groupes en tenant compte, autant que possible, de la situation géographique des clubs. Le nombre de groupes varie selon le nombre d'équipes inscrites, mais chaque groupe, à l'exception des groupes de 5ème ligue, ne pourra comprendre au maximum que deux équipes d'un même club (23.05.1987).
4.3.1.3 Promotions/relégations
· De la 1ère à la 5ème ligue, la première équipe de chaque groupe est promue en ligue supérieure. (Pour la promotion de 1ère ligue en LNC : voir 510.11.3 du RS S.T.T.. ; sous réserve de l’art. 4.3.1.2).
· Ces promotions seront remplacées par un nombre équivalent d'équipes reléguées de la ligue supérieure. Mais dans tous les cas, il y aura au moins une équipe reléguée par groupe.
· Si dans un groupe, un nombre de retrait d'équipes équivalent ou supérieur au nombre de relégations prévues est annoncé, aucune autre équipe supplémentaire sera reléguée pour ce groupe.
· Les matchs de promotions/relégations sont organisés selon les art. 50.5.3 ss. du R.F.S..
· Dans le championnat catégorie d’âge, lorsqu’il y a plusieurs ligues, une équipe peut refuser la promotion.
· Aucun match de promotion supplémentaire n'est organisé. L’équipe promue en lieu et place est déterminée selon les critères suivants (AG 10.06.06):
- Etre l'équipe suivante au classement de l'un des groupes nécessitant une promotion.
- Avoir la plus haute somme des classements des 3 joueurs inscrits pour le prochain championnat.
· Si l'équipe suivante refuse la promotion, le choix de l'équipe promue sera fait selon les critères précités.
4.3.2. Calendrier
4.3.2.1 Le D.T.A. est chargé d'établir le calendrier de toutes les rencontres. Il le distribuera au moins 15 jours avant le début du premier tour, à raison d'un calendrier par club. Le calendrier indiquera la date et l'heure des rencontres.
4.3.2.2 Tous les clubs inscrits en championnat ont l'obligation de communiquer au D.T.A. l'adresse exacte de leur local officiel ainsi que les jours et heures de disponibilité du dit local, ceci jusqu'au 1er juillet au plus tard.
4.3.2.3 Dans le même délai, chaque club indique sur la formule remise par le D.T.A. le jour et l'heure du début des rencontres à domicile de ses équipes.
4.3.2.4 Les rencontres des équipes d'un même club doivent être obligatoirement jouées avant toutes autres rencontres, au début de chaque tour.
4.3.3. Convocation
4.3.3.1 Le club désigné en premier au calendrier est considéré comme "recevant".
4.3.3.2 Le calendrier vaut convocation et sera publié au début de chaque saison dans l'organe officiel de l'association. Hors les cas de force majeure tels que mentionnés exhaustivement à l'art. 50.8.4 du R.F.S., le match pourra être, après entente entre clubs, retardé d'une semaine ou avancé sans frais, retardé de plus d'une semaine en s'acquittant des frais de déplacement prévus au RFA art. 7.a
4.3.3.3. C'est le club requérant la modification qui informe le D.T.A. (et qui paie les frais) au moyen du formulaire officiel de déplacement de match et dans les délais qui y sont mentionnés. Ce dernier pourra préciser par voie de circulaire la procédure à suivre pour les renvois soumis à son accord.
4.3.4. Equipes
4.3.4.1 Modification des équipesLa formation d'une équipe peut être modifiée à l'occasion de chaque rencontre pour autant que les joueurs qui y sont incorporés respectent les conditions prévues aux art. 50.4.2 à 50.4.6 du R.F.S. (23.05.1987).
4.3.4.2. RetraitEn cas de retrait d'une équipe, le D.T.A. avise immédiatement les clubs concernés. (A.V.V.F. 13.6.92)La finance de retrait est prévue au R.F.A.
4.3.5. Joueurs
4.3.5.1. Attribution à une équipe.
...5.1.1 Lors du renouvellement ou de l'établissement des licences, chaque club a l'obligation d'indiquer la formation de ses équipes et d'attribuer 3 joueurs au minimum à chacune d'elles, sauf pour la 5ème ligue.
...5.1.2 Le D.T.A. contrôle les inscriptions transmises par les clubs et communiquera, par écrit, les infractions à l'art. 50.4.3R.F.S. à chaque club concerné avant le début du championnat des ligues (23.05.1987).
...5.1.3 Chaque club en infraction devra, dans un délai de 5 jours dès réception de l'avis du D.T.A., annoncer à nouveau la composition de toutes les équipes des ligues, conformément aux art.
4.3.5.1.1. du R.S.A. et 50.4.3 du R.F.S.. (23.05.1987).
...5.1.4 Le nombre de joueurs par équipe ayant la mention E n'est pas limité (A.V.V.F. 10.6.95)
4.3.6. Qualification et remplacement
4.3.6.1 L'amende prévue au R.F.A. devra être payée pour chaque match disputé contrairement à l'art. 50.4.4 du R.F.S. et sanctionné par un forfait (23.05.1987)
4.3.6.2 Dans le championnat catégorie d’âge un joueur U13 peut remplacer en U15 ou en U18. Un joueur U15 peut remplacer en U18. Dans le championnat catégorie d’âge un joueur d'une catégorie d'âge O40 ou O50 n'a le droit de jouer que dans une seule catégorie d'âge. Les remplaçants des catégories U13, U15, U18, O40 et O50 sont soumis aux règles habituelles (selon RS S.T.T. 50.4.4 à 50.4.8.) (AG 10.06.06).
4.3.7. Déroulement des rencontres et résultat
4.3.7.1 Lors de chaque rencontre, toutes les parties doivent être jouées. L'attribution des points se fait selon art. 50.3.2 du R.F.S. (A.V.V.F. 11.6.88)
4.3.7.2 Toutes les parties jouées, comptent pour le contrôle des performances. Leurs scores et leurs vainqueurs doivent figurer sur les feuilles de match destinées au D.T.A. et leur résultat figurer dans le résultat final. (A.V.V.F. 11.6.88)
4.3.8. Classement en cas d'égalité
La règle prévue pour les ligues nationales à l'art. 510.6.1 du R.F.S. est applicable par analogie. Ceci de manière à diminuer les matches de barrage en fin de saison et de fixer, à l'avance, les dates pour les finales. (A.V.V.F. 11.6.94)
5. COUPE A.V.V.F.
5.1 Rappel
5.1.1. Les règles énumérées sous chiffres 1 à 3 du présent règlement sont applicables à la Coupe A.V.V.F.
5.2. Catégories
5.2.1. La Coupe A.V.V.F. se joue par catégorie avec attribution d'un challenge pour chacune d'elles.
5.2.2. Le D.T.A. détermine le nombre et la composition des catégories ainsi que les joueurs autorisés à faire partie de chaque catégorie, en fonction de leur classement (23.05.1987).
5.3. Système de jeu
5.3.1. La Coupe A.V.V.F. se dispute sur plusieurs tours selon le système de l'élimination directe des équipes perdantes.
5.4 Tableaux
5.4.1. Le D.T.A. élabore les tableaux de chaque catégorie disputée.
5.4.2. Une équipe du club détenteur du challenge sera classée tête de série de sa catégorie.
5.4.3. La place des autres équipes sur le tableau est déterminée par le D.T.A., sur la base du total des classements des deux meilleurs joueurs inscrits (voir art. 5.6.2.1.).
5.4.4. Pour autant que les chiffres 5.4.2. et 5.4.3. le permettent et dans la mesure du possible, les tableaux élaborés par le D.T.A. tiendront compte, pour les rencontres du premier tour, de la situation géographique des équipes.
5.4.5. Pour autant que de besoin, le D.T.A. élaborera un avant-tour en tenant compte en premier lieu, de la règle du 5.4.4.
5.4.6. Les équipes du même club ne doivent pas se rencontrer avant le deuxième tour et dans la mesure du possible seront réparties dans chaque moitié de tableau.5.4.7. Le tirage au sort est public.
5.5. Convocation
5.5.1. A chaque tour correspond une semaine durant laquelle toutes les rencontres correspondantes doivent être obligatoirement disputées sans possibilité de renvoi.
5.5.2. Pour tous les tours, l'équipe recevante est tirée au sort par le D.T.A. lors de l'établissement des tableaux. L'équipe recevante sera désignée sur les tableaux par la lettre majuscule "R".
5.5.3. Lors de l'inscription des équipes, les clubs indiqueront le jour de la semaine et l'heure auxquels leurs équipes joueront à domicile. Le D.T.A. communiquera ces jours et heures aux clubs en même temps que les tableaux des coupes.
5.5.4. Le lieu de la rencontre peut être inversé si la salle de l'équipe recevante est indisponible. Le D.T.A. devra en être averti au moins 10 jours à l'avance avec l'accord écrit des deux clubs concernés. L'équipe désignée comme recevante sur le calendrier devient alors l'équipe visiteuse. Toutefois, la semaine prévue au calendrier ne pourra pas être modifiée. (A.V.V.F. 10.6.95)
5.6. Equipes
5.6.1. Nombre de joueurs
5.6.1.1 Une équipe se compose de 2 à 4 joueurs. Les matches de simple ne peuvent être disputés que par les deux mêmes joueurs.
5.6.1.2 Une rencontre est perdue par forfait si une équipe n'est formée que d'un joueur. Restent réservées les conditions des art. 50.8 du R.F.S..
5.6.2. Composition
5.6.2.1. Lors de l'inscription, il faut indiquer, pour chaque équipe, le nom, le prénom et le classement d'au moins deux joueurs.
5.6.2.2 Un joueur inscrit pour une équipe ou qui a joué comme remplaçant ne doit pas jouer dans une autre équipe.
5.6.2.3 La composition d'une équipe peut être changée ou complétée à chaque tour, à condition qu'elle comporte au moins un des joueurs inscrits à l'origine. Les nouveaux joueurs ne doivent pas être d'un classement supérieur aux joueurs remplacés.
5.6.2.4 Le nombre de joueurs par équipe ayant la mention E n'est pas limité (A.V.V.F. 10.6.95).
5.7. Déroulement des rencontres et résultats
5.7.1. Les parties de simple de chaque rencontre ne peuvent être disputées que par deux joueurs. Le double peut être disputé par les mêmes joueurs ou par l'un d'eux avec un autre joueur ou encore par deux autres joueurs.
5.7.2. Tous les matchs sont joués et comptabilisés (AG 10.06.06).
5.8. Finales
5.8.1. Le D.T.A. est chargé de la convocation des équipes finalistes. Cette convocation doit être envoyée aux clubs concernés au moins 7 jours avant. (A.V.V.F. 10.6.95)
5.8.2. L'équipe gagnante de chaque finale reçoit le titre de vainqueur de la Coupe A.V.V.F. de sa catégorie. Elle gagne le challenge attribué à ce titre, qui lui est remis si possible à l'issue de la rencontre ou de la manifestation par un représentant de l'A.V.V.F.. Ce dernier peut être l'organisateur de la finale.
5.9. Challenges
5.9.1. Les challenges attribués sont soumis aux règles générales applicables à tous les challenges énumérés sous chiffre 10.
5.10. Frais de transport
5.10.1. Pour toutes les rencontres jusqu'au stade des demi-finales comprises, les frais de transport (prix du billet 2ème classe) sont partagés sur place entre les deux clubs, à l'occasion de la rencontre.
5.10.2. Pour les finales, le juge-arbitre désigné établit le décompte et effectue la répartition sur place.
6. CHAMPIONNAT A.V.V.F. INDIVIDUEL
6.1. Base légale
6.1.1. L'A.V.V.F. organise un championnat individuel conformément aux articles 34.1 à 34.4 du R.F.S.
6.2. Qualification des joueurs
6.2.1. Ce championnat est réservé aux joueurs licenciés de l'association. Les championnats "jeunesse" peuvent être ouverts à des joueurs non licenciés pour une seule édition. Les années suivantes, les participants concernés devront être obligatoirement licenciés pour participer.
6.3. Catégorie
6.3.1. Le juge-arbitre détermine le nombre et la composition des catégories ainsi que les joueurs autorisés à faire partie de chaque catégorie et série, en fonction de leur classement (AG 09.6.07).
6.4. Système de jeu
6.4.1. Le championnat A.V.V.F. individuel se dispute selon la formule du tournoi avec élimination directe des joueurs perdants.
6.5. Tableaux
6.5.1. Le juge-arbitre élabore les tableaux de chaque catégorie disputée une semaine au moins avant la manifestation (AG 09.6.07).
6.5.2. Le juge-arbitre est seul compétent pour régler le sort des inscriptions tardives.
6.6. Organisation générale
6.6.1. L'organisation administrative et technique (notamment le nombre de sets à certains stades de la compétition, éventuel match de barrage pour désigner le troisième joueur) est du ressort du juge-arbitre qui établit à l'intention de l'organisateur un cahier des charges (AG 09.6.07).
6.6.2. L'organisation de la salle et de la propagande est du ressort du club organisateur.
6.6.3. Les médailles des championnats individuels A.V.V.F. sont fournies par l'A.V.V.F. (A.V.V.F. 10.6.95).
6.6.4. L'organisation générale du tournoi doit suivre le cahier des charges édité par le D.T.A.. Le respect de ce cahier des charges permet l’obtention d’indemnités particulières selon les critères édités dans ce cahier (AG 09.6.07).
6.7. Titres
6.7.1. Les vainqueurs du championnat individuel portent le titre de champion A.V.V.F. "simple messieurs, simple dames, double-messieurs, double-dames et double-mixte".
6.7.2. Les vainqueurs des autres catégories, celui de champion A.V.V.F. de la catégorie concernée.6.7.3. Les gagnants des séries B, C, D (messieurs et dames) celui de vainqueur individuel A.V.V.F. de la série respective.
6.8. Challenge
6.8.1. L'attribution éventuelle d'un challenge est réglée par le chiffre 10.
7. CHAMPIONNATS CANTONAUX INDIVIDUELS (A.V.V.F. 10.6.95)
7.1. Les cantons, par l'intermédiaire de leur association s'ils en ont une, organisent chaque année un championnat cantonal conformément aux art. 35.1 à 35.3 RSF.
7.2. Le championnat cantonal est ouvert à tous les joueurs licenciés de l’association, à condition qu'ils soient licenciés dans un club du canton correspondant. Les dames participent au championnat cantonal de leur club principal.
7.3. Le club organisateur, en accord avec le comité de l'association cantonale s'il y en a une, désigne le membre siégeant à la commission prévue à l'art. 7.6.
7.4. Le tirage au sort est public et a lieu au moins une semaine avant la manifestation.
7.5. Le juge-arbitre est désigné par l'organisateur qui communique son nom au D.T.A. Le juge-arbitre est seul compétent pour régler le sort des inscriptions tardives.
7.6. Les cas non prévus par le présent chapitre sont tranchés, sans possibilité de recours, par une commission composée du juge-arbitre, d'un membre et du président du comité d'organisation.
7.7. Le vainqueur de chaque catégorie remporte le titre de champion cantonal.
8. TOURNOIS ET AUTRES MANIFESTATIONS
8.1. Toutes manifestations comportant des matches de tennis de table (notamment tournoi, matches de propagande, cours divers n'ayant pas un caractère strictement interne) doivent être annoncés, par écrit, au moins trente jours à l'avance au D.T.A. qui est compétent pour les autoriser. Les tournois individuels doivent être annoncés avec le formulaire "Demande pour l'organisation d'un tournoi" disponible auprès du D.T.A. ou sur le site A.V.V.F. (AG 09.6.07).
8.2. Le refus du D.T.A. doit être motivé. Il ouvre la voie du recours.
8.3. Seuls les tournois ouverts aux joueurs licenciés et portés à la connaissance du D.T.A. au moins trente jours avant l'assemblée générale ordinaire A.V.V.F. peuvent être protégés en ce sens qu'aucun autre tournoi ne sera autorisé à la même date sur le territoire de l'association.
8.4. Un règlement complet et détaillé du tournoi ou de la manifestation doit être joint à la demande.
8.5. Le D.T.A. donne son accord aux règlements. L'organisation communique le nom du juge-arbitre au D.T.A. (10.6.95).
8.6. Le club organisateur est tenu de remettre à chaque joueur un carte dite "carte de tournoi". Seules les cartes délivrées par l'A.V.V.F. sont valables.
8.7. Le résultat des manifestations doit faire l'objet d'un rapport adressé dans les huit jours au D.T.A. S'il s'agit d'un tournoi, les tableaux de la compétition seront joints au rapport.
8.8 Tournoi reconnu
Le tournoi cantonal ou régional pour lequel un subside A.V.V.F. au sens de l'art. 8 lettre d du règlement financier est sollicité, doit remplir les conditions suivantes :
- Annonce au DT A.V.V.F. au sens de l'art. 8.1 du RS A.V.V.F.
- Arbitre(s) S.T.T. en charge du tournoi et de l'arbitrage des finales
- Tournoi cantonal (au moins)
- Au moins 4 séries proposées
- Au moins 30 participants de 4 clubs différents
9. LES TOURNOIS DE CLASSEMENT (A.V.V.F. 10.6.95)
9.1. L'A.V.V.F. organise des tournois de classement dans le but d'intensifier la compétition, de multiplier les rencontres et de faciliter l'établissement du classement individuel. Ils sont organisés conformément à l'art. 40 du R.F.S.
9.2. Qualifications et catégories organisées
9.2.1. Ces tournois sont réservés exclusivement aux joueurs et joueuses (club principal) licenciés dans l'A.V.V.F.
9.2.2. L'organisation technique et administrative est du ressort du D.T.A.
9.2.3. Chaque année, le D.T.A. organise des tournois de classement pour les catégories suivantes : ELITE, DAMES, U15 et U13. Une catégorie peut être annulée en cas de manque d'inscriptions. Les catégories U15 et U13 peuvent être mixtes.
9.2.4. En début de saison, une joueuse peut s'inscrire en élite, en dames, en U15 ou en U13 (selon son âge); il en va de même pour les U15 qui peuvent s'inscrire en élite ou en U15 et les U13 qui peuvent s'inscrire en élite, en U15 ou en U13.
9.2.5. Les inscriptions se font en début de saison sur le formulaire ad hoc, sous la responsabilité des clubs. Lorsqu'un joueur s'inscrit après le premier tour, il sera placé obligatoirement en dernière division de la catégorie choisie.
9.2.6. Les horaires, formations des groupes, résultats et lieu des tournois paraissent dans le BULLETIN A.V.V.F. au moins une semaine avant la date de l’épreuve.
9.3. Organisation et formule de jeu
9.3.1. Ces tournois se déroulent en 4 tours simultanément à tous les échelons selon le système chacun contre chacun. A tous les échelons, les matchs se disputent au meilleur des 5 sets. Lorsque des joueurs venant d'un même club sont qualifiés dans le même groupe, ils doivent se rencontrer au plus vite.
9.3.2. La répartition des locaux où se déroulent ces divers tours se fait si possible géographiquement dans toutes les zones de l'association.
9.3.3. Les joueurs doivent participer à l’installation et au rangement du matériel (AG 09.6.07).
9.4. Catégorie ELITE
9.4.1. Cette catégorie comprend cinq divisions. Chaque groupe est composé de 10 joueurs au maximum. Le nombre de groupes de chaque division est le suivant :
- Division I : 1 groupe
- Division II : 2 groupes
- Division III : 4 groupes
- Division IV : 8 groupes
- Division V : variable selon inscription
9.4.2. La formation des divisions pour la première journée se fait sur la base des classements des joueurs inscrits et en cas d'égalité, priorité au ranking de la saison passée puis au plus jeune.
9.4.3. Les joueurs sont placés dans les groupes en tenant compte, dans l'ordre, des critères suivants :
- leur proximité géographique en vue de minimiser les déplacements
- la répartition des forces dans les groupes d'une même division
- la répartition des joueurs d'un même club dans différents groupes
- le brassage à chaque tour pour éviter que les mêmes joueurs se rencontrent chaque fois.
9.4.4. A l'issue de chaque tour, les promotions et relégations se font comme suit :
Promotions ordinaires
- Le premier de chaque groupe des divisions 2 à 5 montent dans la division supérieure
Promotions supplémentaires
Au gré des places laissées libres par des abandons ou retraits des promotions supplémentaires peuvent avoir lieu en respectant les critères suivants :
a) joueur classé 2ème du groupe comptant le plus grand nombre de participants effectivement présents (ex : avantage à un groupe de 10 dont tous les joueurs sont présents)
b) en cas d'égalités, avantage au joueur du groupe dont le total de l'addition des classements des joueurs présents est le plus élevé
c) en cas d'égalité persistante, avantage au joueur le plus jeune
Relégations
a) Les joueurs absents sont classés aux dernières places de leur groupe et sont relégués. Leur classement correspond à un 10ème rang dans le groupe.
b) Un joueur présent n’est relégué que s’il occupe l’une des deux dernières places de son groupe.
9.4.5. Joueurs excusés
Tout joueur engagé, mais valablement empêché de participer à une journée, doit aviser par écrit le responsable du D.T.A. par courrier posté au plus tard le samedi matin de la manifestation. Par ailleurs, il doit aviser oralement le club organisateur avant la manifestation. Ce joueur sera classé au 10ème rang de son groupe. Les joueurs excusés pour d'autres motifs que matchs de LN ou équipes nationales seront relégués en division inférieure.Lors d'une 2ème excuse (pour d'autres motifs que matchs de LN ou équipes nationales) ou d'un retrait volontaire pour les journées restantes, il sera exclu de l'épreuve pour la saison en cours et n'apparaîtra pas dans le classement final. La finance pour une 2ème absence reste due.
9.4.6. Joueurs non-excusés
Tout joueur engagé qui est absent sans s'excuser préalablement (au minimum au responsable du D.T.A.) est exclu pour la saison en cours et ne sera pas intégré au classement final. La finance pour cette journée reste due. Il se verra infliger l'amende prévue au règlement financier.
9.4.7. Abandon
Si un joueur abandonne un match au cours d'un tour, ou est contraint d'abandonner, il est classé automatiquement à la dernière place de son groupe et est relégué. Tous les matchs joués sont validés pour le classement individuel (AG 11.06.05).Il en va de même si, plus de 15 minutes après l'heure fixée pour le début d'un tour, il n'est pas encore prêt à jouer.Dans ces deux cas la finance pour la journée reste due.
9.4.8.1 Classement d'un tour
Le classement dans chaque groupe est établi dans l'ordre décroissant du nombre des victoires. Lorsque des participants terminent à égalité de victoires, leur classement s'établit comme suit et dans cet ordre (voir art. 40.5 du R.F.S.) :
a) le quotient des sets gagnés et perdus
b) le quotient des points gagnés et perdus
Seuls les matches opposant directement les joueurs à égalité de victoires sont pris en considération.
9.4.8.2 Le joueur classé premier en division 1 gagne le droit d’évoluer en tournoi de classement national lors de la journée suivante, sur la base de l’art. 41.1.2 R.F.S.
9.4.9. Classement final
Pour être classé, un joueur doit avoir disputé au moins 3 tours et s'être excusé pour le 4ème.Le classement final est établi en cumulant les points acquits durant les 4 tours. L'avantage sera donnée au joueur le plus jeune en cas d'égalité.
9.4.10. Attribution des points
| Rang |
Div. I |
Div. II |
Div. III |
Div. IV |
Div, V |
| 1 |
0 |
10 |
20 |
30 |
40 |
| 2 |
1 |
11 |
21 |
31 |
41 |
| 3 |
2 |
12 |
22 |
32 |
42 |
| 4 |
3 |
13 |
23 |
33 |
43 |
| 5 |
4 |
14 |
24 |
34 |
44 |
| 6 |
5 |
15 |
25 |
35 |
45 |
| 7 |
6 |
16 |
26 |
36 |
46 |
| 8 |
7 |
17 |
27 |
37 |
47 |
| 9 |
8 |
18 |
28 |
38 |
48 |
| 10 |
9 |
19 |
29 |
39 |
49 |
9.4.11 Classements individuels
Les résultats enregistrés lors de ces tournois de classement entrent en ligne de compte pour l'établissement des classements individuels, même si le joueur ne participe pas à toutes les journées.
Des points supplémentaires seront attribués à chaque tour, selon la liste ci-dessous et en fonction du rang obtenu :
a) 1er rang : 2 points positifs au niveau du classement le plus haut du groupe
b) 2ème rang : 1 point positif au niveau du classement le plus haut du groupe (A.V.V.F. 20.06.09)
9.5. Catégorie DAMES
Cette catégorie se déroule comme la catégorie Elite. Les divisions sont créées s'il y a assez d'inscriptions.
9.6. Catégories U15 et U13
9.6.1. Les groupes sont formés de huit joueurs au maximum.
9.6.2. Pour la première journée, les joueurs seront répartis dans les groupes par tirage au sort dirigé. Il sera tenu compte des classements individuels et dans la mesure du possible de l'appartenance à un même club.
9.6.3. Les joueurs classés premiers et, selon le nombre de groupes, également les joueurs suivants formeront une DIVISION I pour la deuxième journée. Des groupes de DIVISION II et éventuellement de DIVISION III seront formés par les autres joueurs, selon leur classement lors de la première journée.
9.6.4. Pour les troisième et quatrième journées, les promotions et relégations se feront en fonction du nombre des groupes dans les différentes divisions et en principe par analogie avec les tournois de classement A.V.V.F. Elite.
9.7. Prix décernés
Sur la base du classement final, des prix (en espèces ou sous forme de bons d’achat) seront décernés. Le C.A. établi une liste des montants alloués à ces prix (Disponible auprès du D.T.A. ou sur le site de l'A.V.V.F.>). (AG 14.06.08)
9.8. Finances
9.8.1. Tout joueur participant aux tournois de classement doit s'acquitter de la finance d'inscription prévue au R.F.A. ainsi qu'une finance unique pour la carte de tournoi S.T.T..
9.8.2. Les vainqueurs de tous les groupes et ceci à tous les tours seront dispensés de la finance d'inscription pour le tour concerné.
9.8.3. Les clubs organisateurs recevront à titre d'indemnité pour salle et tables l'indemnité prévue au R.F.A. En cas de manque de salles, le D.T.A. se réserve le droit d'obliger les clubs à mettre la leur à disposition (selon le nombre de joueurs inscrits) sous peine d'exclusion de leurs joueurs.
9.8.4. Un décompte facturation et crédit pour indemnités sera adressé aux clubs en fin de saison. Les clubs sont responsables du paiement des finances d'inscriptions et des éventuelles amendes des joueurs licenciés dans leur club.
10. CHALLENGES
10.1. Les règles d'attribution applicables aux challenges découlent en premier lieu des conditions posées par leurs donateurs. Lorsque ces conditions ne peuvent être réalisées, le C.A. est seul compétent pour adapter les règles aux impératifs d'un déroulement possible de la compétition.
10.2. Pour le surplus et en l'absence de conditions posées par le donateur, les règles applicables à tous les challenges mis en compétition par l'A.V.V.F. sont celles qui découlent des chiffres suivants.
10.3. Remise et restitution
10.3.1. Le vainqueur de l'épreuve reçoit la garde du challenge pour une année. Il est remis au gagnant contre quittance établie par l'A.V.V.F.
10.3.2. Le nom du vainqueur est gravé sur le challenge aux frais de l'A.V.V.F.
10.3.3. Le détenteur du challenge doit le restituer à l'A.V.V.F. un mois avant la date fixée pour l'épreuve de l'année suivante ou sur simple réquisition.
10.4. Responsabilité
10.4.1. Le détenteur est responsable de tout ce qui peut arriver au challenge. En cas de détérioration ou de perte, il est tenu respectivement de le faire réparer à ses frais ou de verser à l'A.V.V.F. la valeur à neuf (ainsi que les frais de toutes les gravures). L'A.V.V.F. est chargée de le remplacer.
10.4.2. Pour les épreuves de double, les vainqueurs s'entendent pour confier à l'un d'eux la garde du challenge. Ils resteront solidairement responsables envers l'A.V.V.F.
10.5. Attribution
10.5.1. Sous réserve du chiffre 10.1, un challenge est attribué définitivement lorsqu'il a été gagné trois fois consécutivement ou cinq fois non consécutivement.
10.6. Lieu de situation
10.6.1. En aucun cas les challenges ne doivent quitter la Suisse avant d'avoir été attribués définitivement.
10.6.2. Si le vainqueur réside à l'étranger, l'A.V.V.F. a la garde du challenge jusqu'à la prochaine épreuve.
10.7. Règlement
10.7.1. En aucun cas le règlement d'une épreuve comportant l'attribution d'un challenge ne peut être modifié tant que ce challenge n'a pas été attribué définitivement, sous réserve du chiffre 10.1. appliqué par analogie.
10.8. Les cas non prévus par le chiffre 10 sont de la compétence du C.A.
11. PROCEDURE
11.1. Remarques préliminaires
11.1.1. AutoritésLes autorités compétentes en matière de procédure sont :
1. le D.T.A. comme autorité inférieure,
2. le C.A. comme autorité supérieure ou autorité inférieure de recours,
3. la C.R.A.. comme autorité de recours ou autorité supérieure de recours.
11.2. Compétence à raison de la matière
11.2.1. Exclusion
...2.1.1 Aucune voie de procédure n'est ouverte à raison des matières suivantes :
- décision touchant l'administration,
- déroulement du championnat, notamment :
a) la formation des groupes,
b) le calendrier,
c) la fixation et l'éventuel renvoi des matches,
d) les modalités pour les promotions et les relégations,
e) toute autre décision semblable.
- déroulement des coupes A.V.V.F. (10.6.95)
- déroulement des tournois de classements A.V.V.F. (10.6.95)
- la désignation des juges-arbitres.
11.2.2 D.T.A.
...2.2.1 Le D.T.A. est compétent pour statuer en première instance sur tous les litiges découlant du R.S.A. et du R.F.A. comme règlement d'application du R.S.A. à l'exception de ceux pour lesquels la compétence est donnée directement et expressément au C.A.
11.2.3 C.A.
...2.3.1 Comme autorité supérieure
Le C.A. est compétent pour statuer en première instance sur tous les litiges pour lesquels la compétence lui est donnée directement ou expressément par le R.S.A.
...2.3.2 Comme autorité de recours
Le C.A. est l'autorité inférieure de recours contre les prononcés du D.T.A.
11.2.4. C.R.A..
...2.4.1 Comme autorité de recours
...4.1.1 La C.R.A.. est l'autorité de recours contre les prononcés du C.A. agissant comme autorité supérieure.
...2.4.2 Comme autorité supérieure de recours
...4.2.1 La C.R.A.. est l'autorité supérieure de recours contre les prononcés du C.A. agissant comme autorité de recours.
11.3. Validité et prononcé
11.3.1. D.T.A.
...3.1.1 La décision du D.T.A. doit être signée par le chef du département ou par son suppléant.
11.3.2. C.A.
...3.2.1 La décision est prise à la majorité des membres du C.A. en cas d'égalité, la voix du président compte double.
11.3.3. C.R.A..
...3.3.1 La composition et la compétence de la C.R.A.. sont prévues par les S.A.. Elle ne peut se prononcer que si elle siège au complet.
...3.3.2 Le prononcé mentionnera sa composition.
11.4. Forme et finance
11.4.1. Toute procédure ou tout recours doit être introduit par le dépôt d'un mémoire détaillé dans un délai de dix jours dès le fait concerné ou dès réception de la décision rendue par l'instance intéressée, à l'autorité concernée (D.T.A., C.A., C.R.A.. ou S.T.T.).
11.4.2. Le mémoire devra contenir au moins :
1. le nom du club et la désignation exacte des parties,
2. les prétentions du requérant ou du recourant,
3. l'énumération succincte et en phrases articulées des faits sur lesquels le requérant ou le recourant base son droit,
4. l'exposé précis des moyens de preuve que le recourant veut utiliser (s'il s'agit de pièces, elles doivent être jointes en photocopie au mémoire).
5. l'indication du nom et du domicile des personnes à entendre comme témoins.
6. la date et la signature du ou des auteurs du mémoire.
11.4.3. Doivent obligatoirement être annexés au recours :
- les pouvoirs du représentant du requérant ou du recourant (les avocats et agents d'affaires brevetés sont dispensés de la procurations),
- un bordereau des pièces déposées.
11.4.4. Le recours et les pièces à l'appui doivent être déposés en autant de doubles qu'il y a de parties.
11.4.5. pour qu'une procédure soit valablement ouverte, elle doit être précédée ou accompagnée du dépôt prévu par le R.F.A.
11.5. Recours à S.T.T..
11.5.1. La législation S.T.T. est seule valable pour un recours S.T.T..
12. DROIT TRANSITOIRE ET DISPOSITIONS FINALES
12.1. Droit transitoire
12.1.1. Tout litige en suspens le jour de l'entrée en vigueur du présent règlement sera réglé sur la base du droit ancien.
12.2. Règles complétives
12.2.1. Pour les cas non prévus par le présent règlement, le R.F.S. est applicable. Si ce dernier ne contient aucune règle pour le cas d'espèce, le C.A. est compétent et tranchera en équité sans possibilité de recours à la C.R.A..
12.3. Entrée en vigueur
12.3.1. Le présent règlement entre en vigueur dès et y compris le jour de son adoption par l'assemblée A.V.V.F. du 9 juin 1984.
12.3.2. Le C.A. est chargé de sa publication.
12.4. Abrogation
12.4.1. Le présent règlement abroge le règlement du 27 août 1977 et ses modifications.
12.4.2. Le chiffre 12.1. est réservé.
Vevey, le 9 juin 1984.
Le Président : La Secrétaire :
Michel Humery Claudine Gumy.
Modifications :
Les modifications votées lors des Assemblées suivantes, sont intégrées :
- 23.05.87; 11.06.88; 09.06.90; 15.06.91; 13.06.92; 19.06.93; 11.06.94; 10.06.95;10.06.00; 09.06.01; 15.06.02; 11.06.05; 10.06.06.; 09.06.07.; 14.06.08; 20.06.09
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